1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
| Exploitant | Kévin HERVE, entrepreneur individuel |
|---|---|
| Nom commercial | Kers Débarras |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel (micro-entreprise) |
| Adresse | 38 Voie Communale N°14 de Cassemartin, 32600 L'Isle-Jourdain, France |
| SIRET | 889 706 677 00024 |
| Immatriculation | Entreprise artisanale immatriculée au Répertoire des Métiers (RNE), relevant de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat — SIREN 889 706 677 |
| Code APE / NAF | 3811Z (collecte des déchets non dangereux) |
| TVA | TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA) |
| Téléphone | 06 87 59 08 94 |
| kers.debarras@gmail.com |
Conformément à l'obligation applicable depuis le 15 mai 2022, la dénomination complète de l'entreprise individuelle est : Kévin HERVE EI.
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication du site est Kévin HERVE, en sa qualité d'exploitant de l'entreprise individuelle Kers Débarras.
Pour toute question relative au contenu du site, vous pouvez écrire à kers.debarras@gmail.com.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
| Hébergeur | Hostinger International Ltd |
|---|---|
| Adresse | 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre |
| Site web | www.hostinger.fr |
4. Conception et réalisation
Le site a été conçu et développé sur mesure pour Kers Débarras par Quentin Terzi.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site (textes, logo, marque « Kers Débarras », photographies des chantiers, mise en page, code) est la propriété de l'éditeur ou est utilisé avec l'autorisation de leurs titulaires respectifs. Ces éléments sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies « avant / après » présentées dans la galerie correspondent à des chantiers réellement réalisés par Kers Débarras.
6. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles et l'usage des cookies sont détaillés dans notre politique de confidentialité.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition sur vos données. Ces droits s'exercent par e-mail à kers.debarras@gmail.com.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, fiche Google, etc.). L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l'usage qui pourrait en être fait.
8. Responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et tenues à jour. Il ne peut toutefois garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées sur le site. Les informations présentées (zones d'intervention, délais, exemples de réalisations) sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel ; seul le devis accepté fait foi.
L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'indisponibilité, la présence de virus ou tout dysfonctionnement technique.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.